acmt.023 — Identification Modification Advice

Le message qui propage la modification d'un identifiant de partie ou de compte : changement de nom, d'adresse, d'IBAN. Pivot du workflow d'identitovigilance bancaire ISO 20022.

Objet et place dans le flux

acmt.023 est un message d'avis de modification d'identification envoyé pour notifier que les coordonnées d'identification d'une partie (nom, adresse, identifiant légal) ou d'un compte (numéro, BIC associé) ont changé. C'est une brique du processus Identification Verification du workflow ISO 20022 Account Management.

Cas d'usage typiques : un débiteur d'un mandat SEPA Direct Debit change de raison sociale (fusion, rachat) — le créancier reçoit un acmt.023 pour mettre à jour ses référentiels avant le prochain SDD. Une banque correspondante notifie une migration de compte (changement d'IBAN suite à reorganisation interne). Un scheme operator (par exemple Bacs au Royaume-Uni) diffuse les changements d'identifiants à l'ensemble des participants.

Structure XML

Le message est encapsulé dans <Document> avec le namespace de la version, puis dans l'élément racine <IdModAdvc>. Deux blocs principaux :

• Assgnmt (Assignment) — métadonnées d'envoi : Id identifiant unique, Assgnr (assigner — émetteur du flux), Assgne (assignee — destinataire), CreDtTm datetime de création.
• Mod (Modification) — la modification elle-même, répétable 1 à n. Chaque Mod contient deux sous-blocs : OrgnlPtyAndAcctId (état d'origine) et UpdtdPtyAndAcctId (état mis à jour). Le récepteur compare les deux pour détecter les champs modifiés.

Champs clés

• Assgnmt/Id — identifiant unique de l'avis (max 35 caractères). À conserver pour le rapprochement avec une éventuelle réponse acmt.024.
• Assgnmt/Assgnr/Agt/FinInstnId/BICFI — BIC de l'émetteur (la banque qui détecte / annonce la modification).
• Assgnmt/Assgne/Agt/FinInstnId/BICFI — BIC du destinataire (la banque qui doit mettre à jour son référentiel).
• Mod/OrgnlPtyAndAcctId/Pty/Pty/Nm — nom de partie avant modification.
• Mod/OrgnlPtyAndAcctId/Acct/Id/IBAN — IBAN avant modification (peut être identique à celui en UpdtdPtyAndAcctId si seule la partie change).
• Mod/UpdtdPtyAndAcctId/Pty/Pty/Nm — nouveau nom.
• Mod/UpdtdPtyAndAcctId/Pty/Pty/PstlAdr — nouvelle adresse structurée.
• Mod/UpdtdPtyAndAcctId/Acct/Id/IBAN — nouvel IBAN (peut différer du OrgnlPtyAndAcctId en cas de re-codification d'un BBAN).

Exemple XML

ACME SARL change de raison sociale (devient ACME SAS) et déménage du 1^er arrondissement (12 rue de la Soie) vers le 3^e (15 avenue de la République). BNP Paribas notifie Deutsche Bank :

<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:acmt.023.001.04">
  <IdModAdvc>
    <Assgnmt>
      <Id>MOD-2026-05-14-001</Id>
      <Assgnr>
        <Agt>
          <FinInstnId><BICFI>BNPAFRPP</BICFI></FinInstnId>
        </Agt>
      </Assgnr>
      <Assgne>
        <Agt>
          <FinInstnId><BICFI>DEUTDEFF</BICFI></FinInstnId>
        </Agt>
      </Assgne>
      <CreDtTm>2026-05-14T10:00:00+01:00</CreDtTm>
    </Assgnmt>
    <Mod>
      <OrgnlPtyAndAcctId>
        <Pty>
          <Pty>
            <Nm>ACME SARL</Nm>
            <PstlAdr>
              <StrtNm>12 rue de la Soie</StrtNm>
              <TwnNm>Lyon</TwnNm>
              <PstCd>69001</PstCd>
              <Ctry>FR</Ctry>
            </PstlAdr>
          </Pty>
        </Pty>
        <Acct>
          <Id><IBAN>FR7630006000011234567890189</IBAN></Id>
        </Acct>
        <Agt>
          <FinInstnId><BICFI>BNPAFRPP</BICFI></FinInstnId>
        </Agt>
      </OrgnlPtyAndAcctId>
      <UpdtdPtyAndAcctId>
        <Pty>
          <Pty>
            <Nm>ACME SAS</Nm>
            <PstlAdr>
              <StrtNm>15 avenue de la Republique</StrtNm>
              <TwnNm>Lyon</TwnNm>
              <PstCd>69003</PstCd>
              <Ctry>FR</Ctry>
            </PstlAdr>
          </Pty>
        </Pty>
        <Acct>
          <Id><IBAN>FR7630006000011234567890189</IBAN></Id>
        </Acct>
        <Agt>
          <FinInstnId><BICFI>BNPAFRPP</BICFI></FinInstnId>
        </Agt>
      </UpdtdPtyAndAcctId>
    </Mod>
  </IdModAdvc>
</Document>

• Assgnr BNP Paribas → Assgne Deutsche Bank.
• OrgnlPtyAndAcctId porte l'état d'origine (ACME SARL, ancien siège, IBAN inchangé).
• UpdtdPtyAndAcctId porte le nouvel état (ACME SAS, nouveau siège, même IBAN).
• Le destinataire compare les deux blocs pour identifier les champs modifiés (Name + StrtNm + PstCd).

Versions

Pièges courants

• Diff entre OrgnlPtyAndAcctId et UpdtdPtyAndAcctId non détectable — si les deux blocs sont strictement identiques, le récepteur ignore le message. Toujours s'assurer qu'au moins un champ diffère.
• Adresse non structurée — la version 001.04 impose les sous-éléments structurés (StrtNm, BldgNb, PstCd, TwnNm, Ctry). Pas de AdrLine libre.
• Changement d'IBAN sans changement de partie — possible mais rare. Vérifier que OrgnlPtyAndAcctId/Acct/Id/IBAN diffère bien de UpdtdPtyAndAcctId/Acct/Id/IBAN et que la Pty reste identique. Sinon, c'est un transfert de compte, pas une modification.
• Pas de mécanisme d'effet — acmt.023 ne porte pas de date d'effet (date à partir de laquelle la nouvelle identification s'applique). À gérer en hors-bande ou via Mod/ModRsn texte.
• BICs émetteur / destinataire inversés — l'Assgnr envoie au Assgne. Confondre les deux génère un rejet logique côté gateway.
• Sans réponse formelle — beaucoup d'implémentations n'envoient pas d'acmt.024 de confirmation. Tracer l'envoi côté émetteur et planifier une réconciliation périodique.

Messages liés

• acmt.024 — Identification Verification Report : réponse à acmt.023 qui confirme l'identité finale.
• acmt.022 — Notification Of Account Closure : notification de clôture (un cas extrême de modification).
• acmt.025 — Account Switch Information Response : utilisée dans les workflows de portabilité de compte.
• pain.008 — SDD : bénéficie directement des mises à jour d'identification.
• pacs.008 — référence indirectement les Pty mises à jour.