MT504 — Collateral Proposal

La proposition de collatéral du giver en réponse à un appel de marge. Cash, Bunds, Treasuries, obligations d'entreprise notées : le message liste chaque actif proposé avec son haircut applicable et sa valeur post-haircut.

Objet du message

Le MT504 propose les actifs qui couvriront l'appel de marge formulé par MT503. Le giver a typiquement deux types de paniers à proposer :

Cash collateral — virement direct dans la termination currency du CSA. Pas de haircut, intérêts rémunérés à un taux convenu (EONIA / €STR pour l'euro, SOFR pour l'USD).
Securities collateral — titres éligibles (typiquement obligations d'État notées AAA-AA, parfois obligations corporate IG, rarement actions). Soumis à un haircut contractuel (1-15%) qui réduit la valeur post-haircut.

L'exposed party vérifie : (a) l'éligibilité des titres dans la liste CSA, (b) la cohérence du haircut applicable, (c) que la somme des PSTV (post-haircut value) couvre bien le MARG demandé. Si OK, acceptation tacite et règlement ; si KO, contre-MT504 ou bascule en MT505 (substitution).

Structure en séquences

GENL — General Information : référence du MT504 (SEME) et référence du MT503 d'origine (RELA).
COLLPRTY — Collateral Parties : identique au MT503 (PTYA, PTYB, SAFE).
DEALTRAN — Deal Transaction : date de règlement souhaitée, montant MARG repris du MT503.
COLLDET — Collateral Details : une sous-séquence par actif proposé, avec instrument, quantité, valeur marché et valeur post-haircut.

Tags du Block 4

Tag	Nom	Format	Usage
`:20C:`	Reference	:4!c//16x	SEME, RELA (référence du MT503 lié).
`:35B:`	Instrument	4*35x	ISIN + nom du titre proposé.
`:36B:`	Quantity	:4!c//4!c/15d	AGGR (aggregate quantity), FAMT (face amount) pour obligations.
`:19A:`	Amount	:4!c//[N]3!a15d	MARG (margin à couvrir), MKTV (market value), PSTV (post-haircut value), HACC (cash collateral amount).
`:90A:`	Price	:4!c//3!a/15d	MRKT (market price), DEAL (deal price).
`:92A:`	Rate	:4!c//[N]15d	HALF (haircut percentage), MARG (margin rate).
`:98A:`	Date	:4!c//8!n	SETT (settlement date for the proposed collateral movement).

Exemple réel

Réponse Deutsche Bank → BNP Paribas à l'appel de 70 000 EUR. Le giver propose 75 000 EUR de nominal sur un Bund 2027 (valorisé à 99,00, haircut 2%) ce qui donne 72 765 EUR post-haircut, suffisant pour couvrir l'appel :

text mt504-proposal.txt

{1:F01DEUTDEFFXXXX0000000000}{2:I504BNPAFRPPXXXXN}{3:{108:CP20260517001}}{4:
:16R:GENL
:20C::SEME//CP20260517001
:20C::RELA//CC20260516001
:23G:NEWM
:98A::PREP//20260517
:22F::COLA//MARG
:16S:GENL
:16R:COLLPRTY
:95P::PTYA//BNPAFRPPXXX
:95P::PTYB//DEUTDEFFXXX
:97A::SAFE//CSA-2024-001
:16S:COLLPRTY
:16R:DEALTRAN
:98A::SETT//20260518
:19A::MARG//EUR70000,00
:16R:COLLDET
:35B:ISIN DE0001102408
BUNDESANLEIHE 0% 02/2027
:36B::AGGR//FAMT/75000,00
:19A::MKTV//EUR74250,00
:90A::MRKT//EUR99,00
:92A::HALF//2,00
:19A::PSTV//EUR72765,00
:16S:COLLDET
:16S:DEALTRAN}

:20C::RELA//CC20260516001 — référence du MT503 d'origine.
:35B:ISIN DE0001102408 — Bund 2027 (obligation d'État allemande).
:36B::AGGR//FAMT/75000,00 — 75 000 EUR de nominal proposé.
:19A::MKTV//EUR74250,00 — valeur marché (75 000 × 99,00 / 100).
:90A::MRKT//EUR99,00 — prix marché du Bund (clean price).
:92A::HALF//2,00 — haircut 2% selon la grille CSA.
:19A::PSTV//EUR72765,00 — valeur post-haircut (74 250 × 0,98).

Pièges courants

PSTV < MARG — la valeur post-haircut totale doit ≥ la marge appelée. Une proposition sous-couvrant l'appel est rejetée par l'exposed party.
Titre non éligible — chaque CSA porte sa liste d'instruments éligibles. Proposer une obligation corporate junk-rated dans un CSA qui n'accepte que les AAA est un classique rejet → narrative explicative obligatoire.
Haircut self-applied — le giver doit appliquer le haircut convenu, pas le sien. Une discordance entre HALF proposé et HALF contractuel déclenche un MT507 dispute.
Date SETT trop tardive — typiquement T+1 ouvré après le MT504. Une date trop éloignée (T+3) ne respecte pas le CSA timing et expose à un défaut technique.
Multiples COLLDET non additionnés — si plusieurs titres sont proposés, la somme des PSTV doit couvrir MARG. Toujours vérifier le total côté ETL avant émission.

Équivalent ISO 20022

colr.004 — Margin Call Response (équivalent direct).
colr.006 — Margin Call Dispute Notification (en cas de désaccord).
Migration optionnelle, pas de deadline CBPR+ sur la famille colr.

Messages liés

MT503 — Collateral Claim, l'appel de marge d'origine.
MT505 — Collateral Substitution, pour substituer un actif.
MT507 — Collateral Status and Processing Advice, statut technique post-MT504.
MT540 / MT542 — instructions de livraison-réception des titres collatéral.
ISO 20022 : colr — Collateral Management.

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