NFC-e

Facture électronique de détail au Brésil, conformité SEFAZ.

Définition

Destinée au point de vente (B2C), la NFC-e remplace le cupom fiscal et la NF-e modèle 55 dans le commerce de détail. Émise en temps réel, autorisée par la SEFAZ, elle produit un DANFE NFC-e simplifié portant un QR Code qui permet au consommateur de consulter le document en ligne. Elle prévoit un mode de contingence hors-ligne.

Origine

Instituée par l'Ajuste SINIEF 19/2016 (qui a consolidé les actes antérieurs) et spécifiée dans le Manual de Orientação do Contribuinte de la NFC-e, sous l'égide du CONFAZ / ENCAT.

Exemple en contexte

<ide><mod>65</mod><tpAmb>1</tpAmb>…</ide> — mod=65 distingue la NFC-e de la NF-e (mod=55).

Termes liés

• Brazil NF-e — modèle 55, contrepartie B2B.
• DANFE — version NFC-e avec QR Code.