HS-CODE-2022
Révision HS 2022 7ème édition OMD.
Définition
HS 2022 introduit chapitres révisés pour : (1) e-waste (84.49, 85.49), (2) drones (88.06), (3) e-cigarettes (24.04), (4) cellules souches (30.02), (5) smartphones reclassifiés sous 85.17. UE Combined Nomenclature (CN) 2024 aligné sur HS 2022. Réorientation pour climat et santé.
Origine
Recommandation WCO 28 juin 2019 ; ratification pays 2019-2021 ; application 1er janvier 2022.
Exemple en contexte
Un drone DJI Mavic est classé HS 880612 (drones avec source d'énergie électrique, masse 250g-7kg).
Termes liés
- WCO HS — cadre general.