Le validateur EN 16931 couvre le cœur de la norme européenne
d'e-invoicing (EN 16931-1:2017) — celle qui sous-tend PEPPOL BIS Billing 3.0,
XRechnung et Factur-X. Il accepte les factures et avoirs UBL, détecte automatiquement
le CIUS via le CustomizationID, et exécute 39 règles
couvrant les BR-* obligatoires, les BR-CO-* de cohérence arithmétique, et les
BR-S/Z/E/AE/G/IC/O-* de catégorie TVA.
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Comment ça marche
Le validateur parse la facture UBL (Invoice ou CreditNote), extrait les Business Terms (BT-1 à BT-131) puis exécute trois familles de règles :
- Core (BR-01 → BR-16) — présence des éléments obligatoires.
- Calculation (BR-CO-10 → BR-CO-19, BR-CO-25) — cohérence des totaux : somme des lignes = LineExtensionAmount, TaxExclusive = lignes − remises + frais, TaxInclusive = TaxExclusive + TVA, PayableAmount = TaxInclusive − acompte + arrondi.
- VAT category (BR-S/Z/E/AE/G/IC/O-01) — codes de catégorie TVA cohérents avec les taux et motifs d'exonération.
Tolérance arithmétique : ±0,01 sur les montants (matche les pratiques de la Schematron officielle).
EN 16931 vs PEPPOL BIS 3.0
EN 16931 est la norme ; PEPPOL BIS Billing 3.0 est un CIUS (Core Invoice Usage Specification) qui s'appuie dessus et ajoute ses propres règles (EAS code list, PEPPOL-EN16931-R-*, UBL-CR-*). Si vous visez précisément PEPPOL, le Validateur PEPPOL couvre l'ensemble. Le validateur EN 16931 reste pertinent pour XRechnung, Factur-X et tout CIUS qui dérive directement de la norme sans s'aligner sur PEPPOL.
CIUS supportés
- EN 16931 core — la norme sans surcouche
- PEPPOL BIS Billing 3.0 — détecté, mais redirige vers l'outil dédié
- XRechnung 3.0 — règle additionnelle XR-DE-01 (Leitweg-ID obligatoire via BuyerReference)
- Factur-X EN 16931 — warning FX-EN16931-01 si le CustomizationID n'est pas conforme au profil
Règles implémentées (39)
- BR-01 → BR-16 : présence de CustomizationID, ID, IssueDate, type code, devise, parties, totaux LegalMonetaryTotal, ≥ 1 ligne.
- BR-CO-10 / 11 / 12 / 13 / 14 / 15 / 16 / 17 / 18 / 19 / 25 : cohérence arithmétique et conditionnelle.
- BR-S-01 / BR-Z-01 / BR-E-01 / BR-AE-01 / BR-G-01 / BR-IC-01 / BR-O-01 : catégories TVA.
- XR-DE-01, FX-EN16931-01 : CIUS-specific.
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