WCO-HS-CODES

Nomenclature internationale OMD 6 chiffres.

Définition

Le HS couvre 5300+ groupes de marchandises (HS6). Structure : 2 digits chapter (98 chapters), 2 digits heading, 2 digits subheading. Pays peuvent étendre à HS10 (CN UE), HS8 (HTS US), etc. 200+ pays utilisent HS comme base. Révision tous les 5 ans.

Origine

Convention HS publiée par l'OMD en juin 1983 ; entry into force 1er janvier 1988 ; révision HS 2022 actuelle.

Exemple en contexte

Un ordinateur portable est classé HS 847130 (machines automatiques de traitement de l'information, portables, ≤ 10kg).

Termes liés

• HS 2022 — revision actuelle.