UBL CreditNote (avoir UBL)

UBL CreditNote est le document d'avoir d'OASIS UBL, équivalent de l'UBL Invoice pour les notes de crédit.

Définition

Un avoir (note de crédit, credit note) est un document qui réduit ou annule le montant dû d'une facture précédemment émise. En syntaxe UBL, il prend la forme d'un document dont l'élément racine est <CreditNote>, distinct du <Invoice>.

Sa structure est très proche de celle de l'UBL Invoice : mêmes parties, mêmes lignes, mêmes montants et mêmes informations de TVA.

Fonctionnement

Dans le modèle EN 16931, un avoir reprend les mêmes termes métier (BT/BG) qu'une facture. Le type de document est porté par l'élément InvoiceTypeCode ou, pour un CreditNote, par CreditNoteTypeCode (code 381 de la liste UNTDID 1001 désignant un avoir commercial).

• Le CreditNote référence généralement la facture d'origine via BillingReference.
• Certains profils, comme PEPPOL BIS Billing, gèrent à la fois Invoice et CreditNote dans un même processus.

À savoir

Selon les pratiques et les pays, une correction peut se faire soit par un document CreditNote dédié, soit par une facture portant des montants négatifs. La syntaxe UBL distingue clairement les deux documents, ce que tous les écosystèmes n'exploitent pas de la même façon.