HSN
Harmonized System Nomenclature. Le code douanier à 6 chiffres maintenu par l'OMD depuis 1988, fondation des nomenclatures nationales.
Définition
Le HSN (Harmonized System Nomenclature) est le système international de classification des marchandises douanières maintenu par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Il définit une nomenclature à 6 chiffres organisée en 21 sections, 99 chapitres et environ 5 300 sous-positions. Les pays peuvent étendre le code à 8, 10 ou 12 chiffres pour leur usage national : la nomenclature combinée (NC) de l'UE va à 8 chiffres, le TARIC à 10.
Origine
Le HSN a été adopté en 1988 par la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, signée à Bruxelles en 1983. Plus de 200 pays l'utilisent aujourd'hui pour leurs tarifs douaniers, leurs statistiques de commerce international et leurs réglementations import/export. La version 2022 (édition révisée tous les 5 ans) introduit notamment des codes pour les drones, les déchets électroniques et les produits de la transition écologique.
Exemple en contexte
BGM+220+PO-2026-0042+9'
LIN+1++8517.12:HS'
PIA+1+SMARTPHONE-XR12:SA'Ici, le code HSN 8517.12 identifie un téléphone portable au sens douanier. La sous-position 8517.12 (Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil) est universellement reconnue. Dans une déclaration TARIC européenne, on l'étendrait à 8517.12.00.00.