CUSRES

Message douanier UN/EDIFACT, le volet réponse du dialogue déclaratif.

Définition

CUSRES porte la réponse fonctionnelle de la douane à un CUSDEC, CUSCAR ou CUSEXP préalablement transmis. Il indique le type de réponse (accusé, acceptation, rejet, demande de rectification) via les segments BGM et DTM, référence la déclaration d'origine par RFF, et peut renvoyer le détail des erreurs, un numéro de référence douanier attribué ou un statut de mainlevée.

Origine

Normalisé par l'UN/CEFACT (TBG4 Customs) et publié dans les répertoires de messages UN/EDIFACT de l'UNTDID (ex. D.24A) ; voir la spécification UNECE du message Customs Response.

Exemple en contexte

<BGM+963+RSP12345+9'<DTM+137:20260620:102'<RFF+ACE:DECL-2026-0042' — un CUSRES accusant réception de la déclaration DECL-2026-0042.</p>

Termes liés

• CUSDEC — la déclaration en douane à laquelle ce message répond.
• segment CST — statut douanier porté dans le dialogue.