BRAZIL-CT-E

Conformité Conhecimento de Transporte eletrônico, Amérique latine.

Définition

Le CT-e (Conhecimento de Transporte eletrônico) est le pendant transport de la NFe. Émis par les transporteurs au Brésil, valide la prestation de service de transport, calcule l'ICMS du fret. XML signé numériquement et autorisé par la SEFAZ. Version 4.00 en cours.

Origine

Mis en place par l'Ato COTEPE 09/2007. Obligatoire pour toutes les modalités de transport (routier, ferroviaire, aérien, fluvial).

Exemple en contexte

<CTe xmlns="http://www.portalfiscal.inf.br/cte"><infCte Id="CTe35260514...">...</infCte></CTe>

Termes liés

• NFe XML — document compagnon marchandise.